Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-motion
DANIELLE RAPOPORT SARL

Numéro de dépôt :
3008041
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque e-motion

Déposée le 17 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIELLE RAPOPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-motion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIELLE RAPOPORT domicilié(e) 8.10.12 rue VAUVILLIERS, 75039 PARIS Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 116 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle RAPOPORT - France.

La marque e-motion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-motion est expirée depuis le 17 février 2010.

DANIELLE RAPOPORT a également déposé les autres marques suivantes : Ça fuse!


DANIELLE RAPOPORT SARL - 8.10.12 rue VAUVILLIERS, 75039 PARIS Cedex 01 - France - SIREN 341116531


Danielle RAPOPORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Etude de marché sur le commerce par réseau informatique et réseau Internet.